Terms of sale
Conditions Générales de Vente (CGV)
mise à jour : août 2026
1. Identification du vendeur
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent aux achats effectués sur le site [Nom de votre boutique].
Nom de l’entreprise : [petitesproute]
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible.
Les photographies et illustrations sont fournies à titre indicatif. De légères différences peuvent exister entre les images présentées sur le site et le produit reçu.
3. Prix
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€).
Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.
Les frais de livraison, lorsqu’ils sont applicables, sont indiqués avant la validation de la commande.
4. Commande
Le client peut sélectionner les produits souhaités et les ajouter à son panier.
Avant de confirmer son achat, le client peut vérifier et modifier les informations de sa commande.
La commande est définitivement validée après confirmation du paiement.
Une confirmation de commande est envoyée à l’adresse e-mail fournie par le client.
5. Paiement
Le paiement est effectué par les moyens de paiement proposés sur le site au moment de la commande.
La commande est traitée après confirmation du paiement.
6. Livraison
Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont indiqués sur le site ou au moment du paiement.
Les délais peuvent varier selon la destination, le transporteur, les périodes de forte activité, les jours fériés ou des circonstances indépendantes de notre volonté.
Le client est responsable de l’exactitude de l’adresse de livraison fournie lors de la commande.
7. Droit de rétractation
Conformément au droit applicable aux consommateurs dans l’Union européenne, le client consommateur dispose en principe d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.
Pour exercer ce droit, le client doit nous contacter avant l’expiration de ce délai.
Les produits doivent être retournés dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
Les frais de retour peuvent être à la charge du client lorsque la réglementation le permet et lorsque cette information lui a été communiquée avant la commande.
Certains produits peuvent être exclus du droit de rétractation lorsque la loi le prévoit.
8. Remboursements
Lorsqu’un remboursement est dû, celui-ci est effectué conformément à la réglementation applicable et selon le moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord contraire avec le client.
En cas de retour, le remboursement peut être effectué après réception du produit retourné ou après réception d’une preuve d’expédition du produit, conformément aux règles applicables.
9. Garanties légales
Les produits vendus aux consommateurs bénéficient des garanties légales applicables, notamment de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, dans les conditions prévues par la loi.
Ces garanties s’appliquent indépendamment de toute éventuelle garantie commerciale proposée par le vendeur.
10. Produits endommagés ou défectueux
Si un produit arrive endommagé, défectueux ou ne correspond pas à la commande, le client doit nous contacter dès que possible en indiquant le numéro de commande et, si nécessaire, en fournissant des photographies du produit.
Nous examinerons la situation et proposerons une solution conformément aux droits du consommateur.
11. Responsabilité
Nous nous efforçons de maintenir les informations du site à jour et exactes.
Notre responsabilité ne saurait être engagée pour des événements indépendants de notre volonté, tels que certaines perturbations liées au transport, aux services de paiement ou à des événements exceptionnels.
Cette clause ne limite pas les droits légaux dont bénéficie le consommateur.
12. Données personnelles
Les données personnelles collectées lors des commandes sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
Le client peut consulter cette politique sur le site pour obtenir davantage d’informations sur l’utilisation et la protection de ses données.
13. Propriété intellectuelle
Les textes, images, logos, éléments graphiques et autres contenus présents sur le site sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute utilisation ou reproduction non autorisée peut être interdite.
14. Réclamations et règlement des litige s
Pour toute question ou réclamation concernant une commande, le client peut nous contacter à :
E-mail : [raremode9@gmail.coml]
Nous chercherons d’abord à résoudre le problème directement avec le client.
Lorsque la réglementation applicable le prévoit, le consommateur peut également recourir aux dispositifs de médiation de la consommation ou aux autres voies de règlement des litiges disponibles.
15. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit applicable.
Lorsque le client est un consommateur, les dispositions impératives de protection du consommateur qui lui sont applicables restent pleinement applicables.
16. Acceptation des CGV
En validant sa commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les accepter avant de finaliser son achat.
Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : août 2026
1. Identification du vendeur
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent aux achats effectués sur le site [petitesprout].
Nom de l’entreprise : [Nom de votre boutique]
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible.
Les photographies et illustrations sont fournies à titre indicatif. De légères différences peuvent exister entre les images présentées sur le site et le produit reçu.
3. Prix
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€).
Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.
Les frais de livraison, lorsqu’ils sont applicables, sont indiqués avant la validation de la commande.
4. Commande
Le client peut sélectionner les produits souhaités et les ajouter à son panier.
Avant de confirmer son achat, le client peut vérifier et modifier les informations de sa commande.
La commande est définitivement validée après confirmation du paiement.
Une confirmation de commande est envoyée à l’adresse e-mail fournie par le client.
5. Paiement
Le paiement est effectué par les moyens de paiement proposés sur le site au moment de la commande.
La commande est traitée après confirmation du paiement.
6. Livraison
Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont indiqués sur le site ou au moment du paiement.
Les délais peuvent varier selon la destination, le transporteur, les périodes de forte activité, les jours fériés ou des circonstances indépendantes de notre volonté.
Le client est responsable de l’exactitude de l’adresse de livraison fournie lors de la commande.
7. Droit de rétractatio
Conformément au droit applicable aux consommateurs dans l’Union européenne, le client consommateur dispose en principe d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.
Pour exercer ce droit, le client doit nous contacter avant l’expiration de ce délai.
Les produits doivent être retournés dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
Les frais de retour peuvent être à la charge du client lorsque la réglementation le permet et lorsque cette information lui a été communiquée avant la commande.
Certains produits peuvent être exclus du droit de rétractation lorsque la loi le prévoit.
8. Remboursements
Lorsqu’un remboursement est dû, celui-ci est effectué conformément à la réglementation applicable et selon le moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord contraire avec le client.
En cas de retour, le remboursement peut être effectué après réception du produit retourné ou après réception d’une preuve d’expédition du produit, conformément aux règles applicables.
9. Garanties légales
Les produits vendus aux consommateurs bénéficient des garanties légales applicables, notamment de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, dans les conditions prévues par la loi.
Ces garanties s’appliquent indépendamment de toute éventuelle garantie commerciale proposée par le vendeur.
10. Produits endommagés ou défectueux
Si un produit arrive endommagé, défectueux ou ne correspond pas à la commande, le client doit nous contacter dès que possible en indiquant le numéro de commande et, si nécessaire, en fournissant des photographies du produit.
Nous examinerons la situation et proposerons une solution conformément aux droits du consommateur.
11. Responsabilité
Nous nous efforçons de maintenir les informations du site à jour et exactes.
Notre responsabilité ne saurait être engagée pour des événements indépendants de notre volonté, tels que certaines perturbations liées au transport, aux services de paiement ou à des événements exceptionnels.
Cette clause ne limite pas les droits légaux dont bénéficie le consommateur.
12. Données personnelles
Les données personnelles collectées lors des commandes sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
Le client peut consulter cette politique sur le site pour obtenir davantage d’informations sur l’utilisation et la protection de ses données.
13. Propriété intellectuelle
Les textes, images, logos, éléments graphiques et autres contenus présents sur le site sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute utilisation ou reproduction non autorisée peut être interdite.
14. Réclamations et règlement des litiges
Pour toute question ou réclamation concernant une commande, le client peut nous contacter à :
E-mail : [raremode9@gmail.com]
Nous chercherons d’abord à résoudre le problème directement avec le client.
Lorsque la réglementation applicable le prévoit, le consommateur peut également recourir aux dispositifs de médiation de la consommation ou aux autres voies de règlement des litiges disponibles.
15. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit applicable.
Lorsque le client est un consommateur, les dispositions impératives de protection du consommateur qui lui sont applicables restent pleinement applicables.
16. Acceptation des CGV
En validant sa commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les accepter avant de finaliser son achat.